CONSULTATION DES PIÈCES DES DOCUMENTS D’URBANISME

Certaines communes de la Communauté d’agglomération du Beauvaisis dispose d’un document de planification réglementaire de l’aménagement de son territoire appelé Plan Local d’Urbanisme (PLU)

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Liste des documents d’urbanisme disponibles dans le SIG

(Version opposable ou dernière version disponible à des fins d’historique)

ALLONNE (60009) – Mise à jour du PLU – 16/03/2021

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Institution du permis de démolir (R123-13 5)
Annexes Zonage assainissement
Annexes Notice sanitaire
Annexes Réseau d’assainissement
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Zone de sensibilité archéologique
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestre
Annexes Défense incendie
Annexes Institution du droit de préemption urbain renforcé (DPUR)
Annexes Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)
Annexes Périmètre du secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôtures
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

AUCHY LA MONTAGNE (60026) – Mise à jour du PLU – 29/03/2021

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Zonage assainissement
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Réseau éléctrique
Annexes Droit de préemption urbain renforcé
Annexes Secteur de taxe d’aménagement
Annexes Lotissement
Annexes Informations jugées utiles
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

AUNEUIL (60029) – Mise à jour du PLU – 10/06/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Plan d’alignement
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Droit de préemption urbain renforcé (DPUR)
Annexe Défense incendie
Annexe Informations jugées utiles
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Plan du réseau d’assainissement
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux divisions foncières
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexe Zonage d’assainissement
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

AUTEUIL (60030) – Mise à jour du PLU – 08/02/2021

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Emplacements délimités au titre de l’article L.151-41 du Code de l’Urbanisme
Prescriptions Permis de démolir
Annexes Défense incendie
Annexes Déclaration préalable pour les divisions foncières
Annexes Réseau électrique
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Déclaration préalable pour travaux de clôture
Annexes Déclaration préalable pour travaux de ravalement
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

AUX MARAIS (60703) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Plan du réseau d’assainissement
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Plan du réseau d’eaux pluiviales
Annexe Plan du réseau électrique
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexe Zonage d’assainissement
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

BAILLEUL SUR THERAIN (60041) – Mise à jour du PLU – 06/07/2023

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Liste des annexes
Annexes Réseaux – Notice de présentation
Annexes Plan d’adduction d’eau potable
Annexes Plan d’assainissement
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan d’exposition au bruit des aérodromes
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

BEAUVAIS (60057) – Mise à jour du PLU – 31/05/2024

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Rapport de présentation Rapport de présentation n°1
Rapport de présentation Rapport de présentation n°2
Rapport de présentation Rapport de présentation n°3
Rapport de présentation Rapport de présentation n°4
Rapport de présentation Rapport de présentation n°5
Rapport de présentation Rapport de présentation n°6
Rapport de présentation Rapport de présentation n°7
Rapport de présentation Rapport de présentation n°8
Rapport de présentation Rapport de présentation n°9
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Conditions spéciales de constructibilité : Decamp-Dubos, rue du Pont Laverdure
Prescription Conditions spéciales de constructibilité : Société BEREZECKI
Prescription Conditions spéciales de constructibilité : Société CEPL
Prescription Conditions spéciales de constructibilité : Société SOLABIA
Prescription Conditions spéciales de constructibilité : Société SOPROGAZ
Prescription Conditions spéciales de constructibilité : Total, 10 rue du Pont laverdure
Prescription Conditions spéciales de constructibilité : Usine SPONTEX
Prescription Emplacements réservés
Prescription Plan d’alignement
Prescription Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Anciens sites industriels et activités de services
Annexe Cavités souterraines
Annexe Classement du réseau de chaleur à bois du quartier Saint-Jean
Annexe Droit de préemption commercial
Annexe Secteurs d’information sur les sols (SIS)
Annexe Droit de préemption urbain renforcé (DPUR)
Annexe Défense incendie
Annexe Etat de catastrophe naturelle
Annexe Fiches détaillées sur les sites et sols pollués
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Natura 2000 – Réseau de coteaux crayeux du bassin de l’Oise aval
Annexe Notice sanitaire
Annexe Obligations et informations diverses
Annexe Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé (PEB)
Annexe Plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)
Annexe Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Plan du réseau d’assainissement
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Réglement local de publicité
Annexe Secteur de taxe d’aménagement
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux de ravalement
Annexe Servitudes relatives au passage d’une canalisation du réseau d’assainissement
Annexe ZNIEFF – Forêt domaniale du parc Saint Quentin
Annexe ZNIEFF – Pays de Bray
Annexe ZNIEFF – Pelouse du Mont aux lièvres à Beauvais
Annexe Zonage d’assainissement
Annexe Zones d’Aménagement Concerté (ZAC)
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

BERNEUIL EN BRAY (60063) – Approbation du PLU – 14/03/2014

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Annexe électrique
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Assainissement et eau potable
Annexes Informations jugées utiles
Annexes Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

BONLIER (60081) – Mise à jour du PLU – 14/12/2023

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé (PEB)
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

BRESLES (60103) – Mise à jour du PLU – 30/03/2023

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Rapport de présentation Rapport de présentation
Rapport de présentation Rapport de présentation
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Activité agricole
Annexe Droit de préemption urbain renforcé (DPUR)
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé (PEB)
Annexe Plan de déclassement
Annexe Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Plan du réseau d’assainissement
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Secteur de taxe d’aménagement
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

CREVECOEUR LE GRAND (60178) – Mise à jour du PLU – 14/02/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Bâtiments pouvant faire l’objet d’un changement de destination
Prescription Emplacements réservés
Annexe Annexe sanitaire
Annexe Défense incendie
Annexe Fiches détaillées BASIAS
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes
Annexe Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Plan du réseau d’assainissement
Annexe Plan du réseau d’eau potable 2011
Annexe Plan du réseau d’eau potable 2018
Annexe Plan du réseau électrique
Annexe Périmètre de droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexe Secteurs d’Information sur les Sols (SIS)
Annexe Zonage d’assainissement
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

FONTAINE SAINT LUCIEN (60243) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Zonage d’assainissement

FOUQUENIES (60250) – Mise à jour du PLU – 13/07/2018 (document annulé par décision de justice  depuis le 24/11/2020)

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Permis de démolir
Annexes Annexes sanitaires
Annexes Périmètres de captage d’eau
Annexes Déclaration préalable pour travaux de ravalement
Annexes Périmètre du secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôtures
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

FOUQUEROLLES (60251) – Approbation du PLU – 06/10/2014

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Défense incendie
Annexes Coefficient d’utilisation des postes HT / BT
Annexes Déclaration préalable aux travaux d’édification de clôtures
Annexes Taxe d’aménagement
Annexes Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

FRANCASTEL (60253) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Plan d’alignement
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

FROCOURT (60264) – Mise à jour du PLU – 24/07/2019

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Obligation du permis de démolir (R123-13 5)
Annexes Notice sanitaire
Annexes Zonage d’assainissement
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Réseau d’eaux usées
Annexes Réseau d’eaux pluviales
Annexes Réseau électrique
Annexes Réseau de gaz
Annexes Défense incendie
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Zone de sensibilité archéologique
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Déclaration préalable aux travaux d’édification de clôtures
Annexes Déclaration préalable aux travaux de ravalement
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

GOINCOURT (60277) – Mise à jour du PLU – 16/03/2021

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Zone de sensibilité archéologique
Annexes Informations jugées utiles
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

GUIGNECOURT (60290) – Modification du POS – 09/01/1998 (document caduc depuis le 27/03/2017)

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres

HAUDIVILLERS (60302) – Modification simplifiée n°3 du POS – 12/07/2010 (document caduc depuis le 27/03/2017)

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Plan d’alignement
Annexes Liste des alignements
Annexes Notice sanitaire
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des servitudes d’Utilité Publique (SUP)

HERCHIES (60310) – Mise à jour du PLU – 11/01/2016

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Obligation du permis de démolir (R123-13 5)
Annexes Annexe électrique
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Réseau d’assainissement et eau potable
Annexes Défense incendie
Annexes Informations jugées utiles
Annexes Notice sanitaire
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Réseau électrique
Annexes Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé
Annexes Déclaration préalable aux travaux de ravalement
Annexes Déclaration préalable aux travaux d’édification de clôtures
Annexes Liste des servitudes d’Utilité Publique (SUP)

HERMES (60313) – Modification simplifiée du PLU – 14/10/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Plan d’alignement
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Plan du réseau d’assainissement
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Plan du réseau de gaz
Annexe Plan du réseau électrique
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux de ravalement
Annexe Zonage d’assainissement
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

JUVIGNIES (60328) – Approbation du PLU – 12/12/2017

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Alignements
Prescriptions Patrimoin bâti à protéger
Annexes Droit de prémption urbain
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Schéma directeur d’assainissement
Annexes Défense incendie
Annexes Réseau d’eau potable

LA NEUVILLE EN HEZ (60454) – Modification simplifiée du PLU – 01/04/2021

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation n°1
Rapport de présentation Rapport de présentation n°2
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Zonage assainissement
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Réseau d’assainissement
Annexes Notice sanitaire
Annexes Nuisances acoustiques
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

LA RUE SAINT PIERRE (60559) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Bâtiments à protéger
Prescription Emplacements réservés
Prescription Implantation des bâtiments d’élevage
Prescription Protection des murs de clôture
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Plan du réseau d’eau potable
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

LACHAUSSEE DU BOIS D’ECU (60336) – Mise à jour du PLU – 29/07/2015

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Secteurs soumis à permis de démolir
Annexes Zonage assainissement
Annexes Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Défense incendie
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

LAFRAYE (60339) – Modification simplifiée n°1 du PLU – 03/02/2012

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Droit de préemption urbain et droit de préemption urbain renforcé
Annexes Taxe d’aménagement
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

LAVERSINES (60355) – Mise à jour du POS – 13/08/2013 (document caduc depuis le 27/03/2017)

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Réseau d’eau usées
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Informations jugées utiles
Annexes Alignements
Annexes Plan des servitudes d’Utilité Publique (SUP)

LE FAY SAINT QUENTIN (60230) – Mise à jour du PLU – 14/12/2023

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Dents creuses
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé (PEB)
Annexe Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexe Zonage d’assainissement
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

LE MONT SAINT ADRIEN (60428) – Approbation du PLU – 25/06/2007

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Assainissement et eau potable
Annexes Informations jugées utiles
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

LE SAULCHOY (60608) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexe Zonage d’assainissement

LITZ (60366) – Approbation du PLU – 27/09/2018

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Obligation du permis de démolir (R123-13 5)
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Périmètre du secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôtures
Annexes Droit de Préemption Urbain
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

LUCHY (60372) – Approbation de la carte communale – 17/06/2008

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Annexes Sectorisation graphique
Annexes Application du RNU
Annexes Carte d’aptitude des sols
Orientations d’aménagement Réseaux incendie et eau potable
Annexes Réseau télécom
Annexes Recommandations architecturales
Annexes Etablissements classés ou soumis au R.S.D.
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

MAISONCELLE SAINT PIERRE (60376) – Mise à jour du PLU – 29/11/2011

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Alignements
Annexes Annexes sanitaire
Annexes Assainissement et eau potable
Annexes Défense incendie
Annexes Informations jugées utiles
Annexes Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

MAULERS (60390) – Approbation du PLU – 08/07/2015

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Voirie – Alignement
Annexes Adduction d’eau potable
Annexes Zonage d’assainissement
Annexes Défense incendie
Annexes Notice sanitaire
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Déclaration préalable relative aux clôtures
Annexes Déclaration préalable relative aux travaux de ravalement
Annexes Institution du Permis de démolir
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

MILLY SUR THERAIN (60403) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Plan d’alignement
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé (PEB)
Annexe Plan du réseau d’assainissement
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Zonage d’assainissement
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

MUIDORGE (60442) – Approbation de la carte communale – 20/02/2008

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Annexes Sectorisation graphique
Annexes Application du RNU
Annexes Carte d’aptitude des sols
Annexes Natura 2000
Annexes ZNIEF
Annexes Réseau télécom
Annexes Recommandations architecturales
Annexes Etablissements classés ou soumis au R.S.D.
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

NIVILLERS (60461) – Approbation du PLU – 28/02/2020

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Zonage assainissement
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Notice sanitaire
Annexes Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé
Annexes Informations jugées utiles
Annexes Cahier de recommandations architecturales du Beauvaisis rural
Annexes Essences végétales locales
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

PIERREFITTE EN BEAUVAISIS (60490) – Approbation du PLU – 27/03/2012

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Assainissement et eau potable
Annexes Liste des végétaux constituant les haies d’essences locales
Annexes Recensement des bâtiments agricoles
Annexes Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

RAINVILLERS (60523) – Mise à jour du PLU – 10/06/2022

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

REMERANGLES (60530) – Approbation du PLU – 07/05/2014

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Zonage d’assainissement
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

ROCHY CONDE (60542) – Mise à jour du PLU – 07/04/2021

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Plan du réseau d’eau potable
Annexes Plan du réseau d’assainissement des eaux usées
Annexes Plan du réseau d’assainissement des eaux pluviales
Annexes Plan du réseau électrique
Annexes Défense incendie
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Zonage assainissement
Annexes Notice sanitaire
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Déclaration préalable aux travaux d’édification de clôtures
Annexes Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

ROTANGY (60549) – Mise à jour du PLU – 22/03/2013

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Secteurs soumis à permis de démolir
Orientations d’aménagement Orientations d’aménagement et de programmation
Annexes Zonage assainissement
Annexes Notice sanitaire
Annexes Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Défense incendie
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

SAINT GERMAIN LA POTERIE (60576) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

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Rapport de présentation Rapport de présentation
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Plan d’alignement
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

SAINT LEGER EN BRAY (60583) – Mise à jour du PLU – 17/12/2019

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Eléments du paysage naturel à protéger
Prescription Emplacements réservés
Annexe Bruits de voisinage
Annexe Informations diverses
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Plan du réseau électrique
Annexe Pollution des sols, SIS et anciens sites industriels
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

SAINT MARTIN LE NOEUD (60586) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Plan d’alignement
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

SAINT PAUL (60591) – Mise à jour du PLU – 25/05/2023

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Lotissements
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Règlement d’assainissement
Annexe Synthèse des zonages du patrimoine naturel et paysager
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

SAVIGNIES (60609) – Mise à jour du PLU – 14/12/2023

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Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Zone de sensibilité archéologique
Annexes Notice sanitaire
Annexes Patrimoine bâti et remarquable
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Servitude d’Utilité Publique (SUP)

THERDONNE (60628) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé (PEB)
Annexe Plan du réseau d’assainissement
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Plan du réseau électrique
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux de ravalement
Annexe Zonage d’assainissement
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

TILLE (60639) – Mise à jour du PLU – 04/07/2024

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation 1 Rapport de présentation 1
Rapport de présentation 2 Rapport de présentation 2
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé
Annexes Nuissance acoustique des transports terrestres
Annexes Zone de sensibilité archéologique
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

TROISSEREUX (60646) – Mise à jour du PLU – 26/04/2022

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescription Emplacements réservés
Prescription Plan d’alignement
Prescription Secteur soumis à permis de démolir
Annexe Droit de préemption urbain (DPU)
Annexe Défense incendie
Annexe Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexe Liste des annexes du présent document d’urbanisme
Annexe Notice sanitaire
Annexe Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Beauvais-Tillé (PEB)
Annexe Plan du réseau d’assainissement
Annexe Plan du réseau d’eau potable
Annexe Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Annexe Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d’édification de clôture
Annexe Zonage d’assainissement
Annexe Zones de présomption de prescription archéologique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

TROUSSURES (Commune déléguée au sein de la commune nouvelle AUNEUIL) (60649) – Mise à jour du PLU – 25/03/2024

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation 1 Rapport de présentation
Rapport de présentation 2 Rapport de présentation
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Notice voirie alignement
Annexes Adduction d’eau potable
Annexes Zonage d’assainissement
Annexes Défense incendie
Annexes Notice sanitaire
Annexes Droit de préemption urbain
Annexes Déclaration préalable aux travaux d’édification des clôtures
Annexes Institution du permis de démolir
Annexes Taxe d’aménagement
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

VELENNES (60663) – Mise à jour du POS – 13/08/2012 (document caduc depuis le 27/03/2017)

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Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Annexe sanitaire
Annexes Plan d’adduction d’eau potable
Annexes Informations jugées utiles
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

VERDEREL LES SAUQUEUSE (60668) – Approbation du PLU – 07/12/2020

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation Rapport de présentation
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Annexes Plan du réseau d’eau potable
Annexes Plan du réseau électrique
Annexes Défense incendie
Annexes Zonage assainissement
Annexes Notice sanitaire
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

WARLUIS (60700) – Mise à jour du PLU – 31/05/2024

Catégorisation de la pièce Description et lien vers la pièce
Procédure Historique des procédures
Rapport de présentation 1 Rapport de présentation 1
Rapport de présentation 2 Rapport de présentation 2
Rapport de présentation 3 Rapport de présentation 3
PADD Plan d’aménagement et de développement durable
Règlement Règlement
Règlement Règlement graphique
OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation
Prescriptions Emplacements réservés
Prescriptions Destination des constructions
Prescriptions Interdiction de créer des accès
Prescriptions Eléments du patrimoine bâti d’intérêt local
Prescriptions Eléments de paysage
Annexes Zonage assainnissement
Annexes Notice sanitaire
Annexes Réseau d’assainissement
Annexes Réseau d’eau potable
Annexes Réseau d’eaux pluviales
Annexes Zone de sensibilité archéologique
Annexes Nuisance acoustique des transports terrestres
Annexes Zones de stationnement
Annexes Liste des Servitude d’Utilité Publique (SUP)
Annexes Plan des Servitude d’Utilité Publique (SUP)