MENTIONS LÉGALES

Le site cartybeauvaisis.fr est édité par la communauté d’agglomération du Beauvaisis

Communauté d’agglomération du Beauvaisis
48 rue Desgroux BP90508
60005 BEAUVAIS Cedex
Tél : 03.44.15.68.00
Fax: 03.44.15.68.01
carty@beauvaisis.fr

Direction de publication

Jimmy GALLI – Communauté d’agglomération du Beauvaisis – Système d’Information Géographique

Hébergement : 
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE
https://www.ovh.com/fr/

Contenu du site

La communauté d’agglomération du Beauvaisis ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces contenus, ni être tenu pour responsable des résultats qui pourraient être obtenus par leur usage. Les utilisateurs du portail CARTY Beauvaisis sont tenus de ne pas l’utiliser par des moyens ou à des fins illicites ou interdits par les lois. Enfin, les utilisateurs sont conviés à faire part au service SIG d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en s’adressant à l’administrateur du portail à l’adresse sig@beauvaisis.fr

Collecte des données et CNIL

Afin de rendre les services plus performants, ce portail utilise des « cookies », notamment via le service Google Analytics. Ces cookies fournissent des informations sur la façon dont nos sites sont utilisés (statistiques sur le trafic du Site telles que le nombre de visiteurs, la durée moyenne des visites ou encore le nombre de pages vues) et permettent de fluidifier la navigation et d’améliorer l’expérience utilisateur.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la communauté d’agglomération du Beauvaisis, Service SIG, 48 rue Desgroux 60000 BEAUVAIS ou en envoyant un courriel à l’adresse sig@beauvaisis.fr